Les Comptes-rendus
Les Comptes-rendus de Conseils Municipaux
Année 2021
CR du conseil du 1er avril 2021
Sujets principaux : approbation des comptes 2020 et du budget primitif 2021
Année 2020
CR du conseil du 11 décembre 2020
Sujets principaux : modification simplifiée du PLU, vote des aides pour le chauffage et téléphonie, demandes de subvention
CR du Conseil du 29 septembre 2020
Sujets principaux : bail commercial de l'auberge et radars pédagogiques
CR du Conseil du 9 juin 2020
Sujets principaux : indemnités du maire et adjoints, transport scolaire, cartes jeunes et commission CCID
CR du Conseil du 23 mai 2020
Sujets principaux : installation des nouveaux conseillers, élections du maire et des adjoints
CR du Conseil du 10 mars 2020
Sujets principaux : approbation des comptes 2019 et vote du budget primitif 2020.
Année 2019
CR du Conseil du 17 décembre 2019
Sujets principaux : Carte scolaire, CCAS,...
CR du Conseil du 16 Septembre 2019
Sujet principal : Approbation du PLU
CR du Conseil du 8 Octobre 2019
Sujets principaux :
Tarifs de la location de l'EIB, ...
Tarifs de la location de l'EIB, ...
CR du Conseil du 9 avril 2019
Sujets principaux : vote du budget 2019, décision SIVU, ...
CR du Conseil du 18 juin 2019
Sujets principaux : demandes de subvention pour la future auberge, contrat enfance auprès de la CAF, carte jeunes, modification PLU...
Année 2018
CR du Conseil du 17 décembre 2018
Sujets principaux : Promotion du covoiturage, analyse proposition dissolution du SIVU, redevances télécom...
CR du Conseil du 25 septembre 2018
Sujets principaux : Vente d'un terrain, Signature convention ALC et décision subvention / Convention asso Millepertuis / Approbation blason de Choisel...
CR du Conseil du 12 juin 2018
Sujets principaux : membres commissions CCHVC, carte jeune, RGPD, mise-à-jour de la convention avec l'ALC...
CR du Conseil du 20 mars 2018
Sujets principaux : autorisation d'achat de la propriété sise 2, rue de la Maison Forte, autorisation de lancement d'une consultation pour la rénover, contenu du contrat rural,...
Année 2017
CR du Conseil du 18 décembre 2017
Sujets principaux : demandes de subvention au PNR, souscription à l'AMRF, convention avec l'ALEC, rapport du SICTOM...
CR du Conseil du 9 octobre 2017
Sujets principaux : demande de subvention pour un Pacte Rural, autorisation de lancement de la consultation pour l'aménagement d'un bâtiment (projet auberge)...
CR du Conseil du 30 juin 2017
Sujets principaux : élections délégués pour les sénatoriales, autorisation d'acquérir à l'amiable la maison sise 2 rue de la Maison Forte,...
CR du Conseil du 1er juin 2017
Sujets principaux : Convention STIF, Parc Mairie,...
CR du Conseil du 4 avril 2017
Sujets principaux : vote du budget 2017
CR du Conseil du 21 février 2017
Sujets principaux : PLU (approbation finale), Subventions...
Année 2016
CR du Conseil du 16 décembre 2016
Sujets principaux : modification des statuts de la CCHVC, demandes de subvention...
CR du Conseil du 13 septembre 2016
Sujets principaux : Cartes jeunes, Conventions, Subventions...
CR du Conseil du 28 juin 2016
Sujets principaux : PLU, ...
CR du Conseil du 30 mai 2016
Sujets principaux : fiscalité locale, transports, subventions...
CR du Conseil du 29 mars 2016
Sujets principaux : Approbation des comptes 2015 et vote du budget 2016 de la commune.
Ordre du jour du Conseil du 29/03/2016
Année 2015
CR du Conseil du 15 décembre 2015
Sujets principaux : PADD (PLU) et Adhésion de la CCHVC au Syndicat mixte Yvelynes Numérique.
CR du Conseil du 17 novembre 2015
CR du Conseil du 28 août 2015
CR du Conseil du 19 Juin 2015
Sujet principal : Convention avec l'ALC,
CR du Conseil du 24 Avril 2015
Sujet principal : Choix du bureau d'études pour le PLU.
Année 2014
CR du Conseil du 11 Avril 2014
CR du Conseil du 4 Avril 2014
Année 2013
CR du Conseil du 1er Octobre 2013
CR du Conseil du 28 Mai 2013