LE PLU A ÉTÉ APPROUVÉ

lors du conseil municipal du 16 septembre 2019

Sont accessibles par cette page ci-après :

 

1 - Le rapport de présentation et ses annexes

2 - Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3 - Les OAP

4 - Les règlements de zones et règlements graphiques (cartes)

5 - Les cartes des réseaux et des servitudes publiques

Les dispositions précisant des éléments particuliers du règlement des différentes zones

Le guide des couleurs et des matériaux autorisés

La division parcellaire.

 

 


Le rapport de présentation

Le PADD

LES RÈGLEMENTS DE ZONES


LES OAP


LES CARTES


DISPOSITIONS PRÉCISANT DES ÉLÉMENTS PARTICULIERS DU RÈGLEMENT DES DIFFÉRENTES ZONES

Le guide du PNR-HVC

LA DIVISION PARCELLAIRE

 

La division parcellaire évolue avec la mise en application du PLU (la réglementation n'exige plus un minimum de surface pour que la division soit possible), pour vous en faciliter la compréhension et vous assister dans cette démarche, des guides ont été conçus.

Le PLU en encadre les dispositions, veuillez vous conformer au règlement de la zone concernée.